Conditions générales d’utilisation
· Tableau de bord
Introduction
Les présentes conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site consacré
à la modélisation croisée des impacts. Aucun conseil individuel n’est proposé. Toute
consultation du site implique acceptation sans réserve de ces conditions.
#01
Accès
Modalités d’accès au site
L’accès au site est libre et ne requiert aucune inscription préalable. Les contenus sont proposés exclusivement à titre d’information générale, sans orientation vers une application individuelle.
#02
Propriété
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus sont détenus par l’éditeur
du site. Toute reproduction partielle ou totale doit respecter la législation française
applicable.
#03
Exactitude
Exactitude et évolutivité des contenus
Aucune garantie d’exactitude ou d’actualité des informations n’est donnée. Les contenus
peuvent être modifiés à tout moment, indépendamment de toute notification.
#04
Données
Protection des données personnelles
Le site ne collecte que les données strictement nécessaires à la gestion technique et au traitement des demandes formulées via le formulaire de contact.
#05
Responsabilité
Limites de responsabilité
Aucun contenu du site ne constitue une offre contractuelle, un conseil ou une
recommandation individuelle. L’usage des informations se fait de manière volontaire et
indépendante.
#06
Liens
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources externes, proposés à titre informatif uniquement. La responsabilité sur le contenu de ces sites n’est pas assumée.
#07
Loi
Droit applicable
En cas de litige, la loi française est seule applicable et la juridiction compétente est
celle des tribunaux français.
Contact conditions d’utilisation
Pour toute demande relative aux conditions d’utilisation du site, un formulaire de contact est disponible. L’équipe répond dans la limite de ses moyens et sans engagement de délai ou de résultat.
- content@obrelantixo.pro
- Téléphone
- +33 5 04 07 25 77
- Adresse
- 25 Rue Charles Domercq, 33800 Bordeaux France
Date d’effet: 18 août 2026
Version: v1